L’IFSN actualise trois directives

L’Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (IFSN) a remplacé début novembre 2015 trois directives. Elles concernent la radioprotection, la protection d’urgence ainsi que les études probabilistes de sécurité. Les modifications ont été mises en consultation publique.

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La nouvelle directive IFSN-G13 avec le titre « instruments de mesure des rayonnements ionisants » remplace la directive « instruments de mesure en radioprotection dans les installations nucléaires », numérotée de la même manière. La nouvelle édition contient des exigences aux instruments de mesure pour la radioprotection opérationnelle et pour la surveillance radiologique des installations.

Concernant les instruments de mesure pour la radioprotection opérationnelle, il s’agit le plus souvent d’outils de mesure avec lesquels des personnes, des espaces de travail, des matières ainsi que l’air ambiant de la zone contrôlée de l’installation sont surveillés. Cette surveillance s’effectue par rapport aux contaminations et aux débits de dose ambiants. Ces derniers, les contaminations de l’air, le flux de radioactivité dans l’installation ainsi que les émissions sont contrôlés grâce à la surveillance radiologique fixe de l’installation.

La directive différencie la surveillance radiologique de l’installation pour le fonctionnement normal de celle pour la défaillance. La réécriture des règles a notamment été nécessaire en raison d’une ordonnance entrée en vigueur en janvier 2013 : l’ordonnance du Département fédéral de justice et police (DFJP) sur les instruments de mesure des rayonnements ionisants.

Au niveau du contenu, la nouvelle directive poursuit une pratique éprouvée. L’IFSN exige cependant quatre nouvelles mesures par lesquelles le secteur d’intervention des systèmes de mesure pour la surveillance de l’air rejeté par la cheminée en fonctionnement normal est élargi. Ainsi, lors d’un grand nombre de défaillances de dimensionnement, les rejets d’iode et d’aérosols peuvent être mesurés en plus des émissions de gaz rares.

Autres adaptations de la directive IFSN-B12 en cours

La nouvelle édition de la directive IFSN-G13 a également provoqué une adaptation de la directive IFSN-B12 « protection en cas d’urgence dans les installations nucléaires ». L’IFSN travaille cependant déjà à la prochaine révision de la directive IFSN-B12. Elle vérifie notamment si les exigences actuelles à la surveillance radiologique dans le secteur des piscines des éléments combustibles doivent être élevées en raison des enseignements de l’accident de Fukushima.

Exigences supplémentaires aux études probabilistes de sécurité

La directive ENSI-A06 concernant les applications des études probabilistes de sécurité a également été remplacée par une nouvelle édition. Elle a été restructurée et contient des précisions ainsi que des exigences supplémentaires pour la prise en compte de défauts latents d’équipements pertinents pour la sécurité. Il s’agit de défauts découverts lors d’un contrôle de fonction et survenus dans la période suivant le dernier contrôle de fonction.

Des études probabilistes de sécurité permettent à l’exploitant d’une centrale nucléaire de choisir consciemment une voie sûre dans de nombreuses situations. Le déroulement des travaux de maintenance peut par exemple être optimisé pour obtenir une amélioration du point de vue du risque. Les études probabilistes de sécurité sont notamment un moyen permettant d’identifier des faiblesses et d’évaluer quantitativement l’efficacité de possibilités d’amélioration.