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ENSI-AN-8718 Charte de l’IFSN , PDF (2,61 MB)
ENSI-AN-8143 Code de conduite de l’IFSN – ENSI-AN-8143 PDF (352,73 KB)
HSK 2/370 Règlement concernant le rejet de substances radioactives ainsi que la surveillance de la radioactivité et du rayonnement direct dans le voisinage de l’Institut Paul Scherrer – HSK 2/370 , XLSX (93,11 KB)
HSK 32/266 Règlement concernant le rejet de substances radioactives ainsi que la surveillance de la radioactivité et du rayonnement direct dans le voisinage du dépôt intermédiaire central ZWILAG – HSK 32/266 , PDF (1,27 MB)
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les évaluations globales des risques et de la sûreté («tests de résistance») des centrales nucléaires dans l’Union européenne et les activités y afférentes PDF (124,57 KB)
Technical summary on the implementation of comprehensive risk and safety assessments of nuclear power plants in the European Union PDF (337,04 KB)
IFSN-AN-8091 Propagation de matieres radioactives dans les cours d’eau – effets possibles sur Ia protection d’urgence – IFSN-AN-8091 PDF (471,96 KB)
HSK 12/456 Règlement concernant le rejet de substances radioactives ainsi que la surveillance de la radioactivité et du rayonnement direct dans le voisinage de la centrale nucléaire de Leibstadt – HSK 12/456 PDF (1,18 MB)
HSK 17/232 Règlement concernant le rejet de substances radioactives ainsi que la surveillance de la radioactivité et du rayonnement direct dans le voisinage de la centrale nucléaire de Gösgen – HSK 17/232 PDF (1,08 MB)